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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE CHAMPCLOS
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POT CHAMPCLOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POT CHAMPCLOS
LES CAVES DE CHAMPCLOS (S.A.)

Numéro de dépôt :
95595996
Date de dépôt :
03/11/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2005

Présentation de la marque POT CHAMPCLOS

Déposée le 3 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE CHAMPCLOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POT CHAMPCLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE CHAMPCLOS domicilié(e) 7, Route de Beaujeu, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France.

La marque POT CHAMPCLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595996.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POT CHAMPCLOS est expirée depuis le 3 novembre 2005.

LES CAVES DE CHAMPCLOS a également déposé les autres marques suivantes : ROBERT PAIN , CHAMPCLOS , CLAUDE LOUIS LANEYRIE , CHAMPCLOS , (Marque figurative) , ROBERT PAIN , G. DE GAMAY , THATCHER , ROUGE DE CHAMPLOS , NOEL AZOLITE


LES CAVES DE CHAMPCLOS (S.A.) - 7, Route de Beaujeu, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE - France


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France


Inscription le 22 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333162 - Publication au BOPI 2001-10-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Vins d'appellation Beaujolais contrôlée